Scolarité
Premier cycle - 3,0 crédit(s)
Département
Unité départementale des sciences de la gestion
Objectif
Maîtriser les principaux éléments de calcul du revenu net fiscal, du revenu imposable et de l’impôt sur le revenu à payer par les particuliers tant au niveau fédéral qu’au niveau québécois.
Contenu
Assujettissement, revenu de charge et emploi, autres sources de revenus et autres déductions, gain en capital, revenu d’entreprise, amortissement fiscal, revenu de bien, régimes de revenu différé, calcul du revenu net et du revenu imposable, report de pertes, calcul de l’impôt sur le revenu à payer par les particuliers.
Formules pédagogiques
Leçons magistrales, travaux pratiques, études de cas.
Mode(s) de prestation
Hybride à prépondérance en présence
Déplacements occasionnels sur les lieux de formation. Alternance des modes présence et distance, synchrone ou asynchrone dans une proportion variable, mais à prépondérance en présence. La proportion de chaque mode (présence / distance) doit être précisée dans la description du cours.
Présence
Présence de la professeure ou du professeur, de la personne chargée de cours ou de l’équipe pédagogique et des personnes étudiantes à un moment commun dans un lieu de formation déterminé (ex. : salle de classe physique, laboratoire, sortie sur le terrain).
Type de notation
Régulier
Notation régulière.