SCO23224 - Fiscalité des sociétés et sujets spéciaux

Scolarité

Premier cycle - 3,0 crédit(s)

Département

Unité départementale des sciences de la gestion

Objectif

Maîtriser les principaux éléments de calcul du revenu net fiscal, du revenu imposable et de l'impôt sur le revenu à payer par les sociétés par actions tant au niveau fédéral qu'au niveau québécois et études de certains sujets spéciaux.

Contenu

Étude de certains sujets spéciaux tels que l'administration fiscale, l'impôt au décès, fiducie, sociétés de personne, l'imposition des non-résidents, gains en capital, les règles d'attribution, la société et les actionnaires, ainsi que les taxes à la consommation.

Formules pédagogiques

Leçons magistrales, travaux pratiques, études de cas.

Préalable(s)

SCO23124

Mode(s) de prestation

Hybride à prépondérance en présence
Déplacements occasionnels sur les lieux de formation. Alternance des modes présence et distance, synchrone ou asynchrone dans une proportion variable, mais à prépondérance en présence. La proportion de chaque mode (présence / distance) doit être précisée dans la description du cours.

Présence
Présence de la professeure ou du professeur, de la personne chargée de cours ou de l’équipe pédagogique et des personnes étudiantes à un moment commun dans un lieu de formation déterminé (ex. : salle de classe physique, laboratoire, sortie sur le terrain).

Type de notation

Régulier
Notation régulière.